Un chèque de banque peut être un excellent moyen de régler certains achats plus conséquents. Notamment si vous prévoyez d’acheter une voiture ou de l’électroménager d’occasion auprès d’un particulier. Cependant, ce type de transactions comporte également des imprévus. Et vous aurez parfois besoin de changer le montant au dernier moment, ou tout simplement d’annuler un chèque de banque que vous avez préalablement établi. Dans cet article, nous vous expliquons comment procéder, étape par étape.
Sommaire
Comment annuler un chèque de banque ?
Quelle que soit la raison pour laquelle vous voulez annuler un chèque de banque, la première chose à retenir est qu’il doit toujours rester en votre possession. Il vous faudra :
- Barrer directement votre chèque de banque, et ajouter la mention « annulé » à la main.
- Vous rendre dans votre agence et remettre le chèque directement à votre conseiller personnel. Vous pouvez également l’envoyer par courrier à votre banque (avec accusé de réception).
- La somme de votre chèque de banque vous sera ensuite créditée sur votre compte dès que l’annulation sera bien effective. Le plus souvent, l’opération sera gratuite, et vous pouvez même, selon les situations, demander à votre banque qu’elle vous rembourse les frais d’émission de votre chèque de banque.
- Les démarches à suivre seront un peu différents en cas de perte ou de vol: agissez rapidement et contactez votre banque pour vous éviter tout problème.
Cas n°1 : annuler un chèque de banque perdu ou volé
Si le chèque de banque que vous souhaitez annuler a été perdu ou volé, la procédure à suivre sera un peu différente que si vous avez toujours ce chèque en votre possession. Le maitre mot sera alors la rapidité, pour éviter qu’une personne mal intentionnée ne se serve de ce moyen de paiement pour une éventuelle escroquerie. Si le chèque émis à déjà été encaissé, voici la procédure à suivre pour faire en opposition à votre chèque.
La première chose à faire sera de contacter le service de votre banque permettant de faire opposition 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 (pratique en dehors des horaires d’ouverture de votre agence pour être le plus rapide possible). Apportez dans ce cas le reçu qui vous a été remis lors de l’émission du chèque de banques, et de toutes les informations autour de la transaction afin de faciliter l’annulation de votre chèque de banque. Dans ce cas, le service risquera de vous être facturé par votre établissement bancaire.
Si vous ne trouvez pas le numéro, ou que le service n’est pas disponible, vous pouvez contacter le Centre National d’Appel des chèques perdus ou volés au 08 92 68 32 08 (votre appel sera surtaxé). Ce numéro est géré par la Banque de France, et il vous permettra de faire une opposition de 48 heures, le temps que vous fassiez les démarches auprès de votre banque.
Vous devrez confirmer l’annulation par une lettre de désistement (remise en main propre ou envoyé par la poste à votre agence). Une déclaration de perte ou de vol auprès de la gendarmerie peut également être exigée (même si elle n’est pas obligatoire) et étayer votre demande d’annulation. La démarche sera la même en cas d’utilisation frauduleuse (qui peut aussi être le fait de vos proches) ou si le bénéficiaire est en redressement ou liquidation judiciaire. Si vous le faites pour des raisons de litige, vous pouvez cependant être sanctionné pénalement car l’annulation sera considérée comme abusive.
Faire opposition sur un chèque volé ou perdu n’est pas gratuit en général, contactez votre banque pour connaître le montant exact.
Nous vous expliquons également comment vérifier un chèque de banque pour éviter les faux.
Cas n°2 : annuler un chèque de banque en main propre
Si vous souhaitez annuler un chèque directement en agence, vous pouvez alors vous y rendre avec votre chèque : il faudra que celui-ci soit barré et que la mention « annulé » y soit inscrit.
Avant de vous déplacer, vous pouvez vérifier auprès de votre banque si cette démarche peut se faire dans votre agence, ou auprès d’un service spécifique. Le plus souvent, l’annulation se fera au même endroit que pour son émission.
Cas n°3 : renvoyer un chèque de banque annulé par courrier
Si votre banque n’a pas d’agence physique, ou que vous ne pouvez pas vous y rendre (pour une raison ou pour une autre), vous pourrez le renvoyer (barré et avec la mention « annulé) par courrier. Pensez bien à dater et signer votre chèque avant de l’envoyer.
Attention également de bien vérifier que cela soit accepté par votre banque et qu’elle vous permettra d’annuler votre chèque de banque sans que vous ayez à vous déplacer. Votre conseiller pourra également vous indiquer l’adresse à laquelle le faire parvenir. Il est également recommandé d’envoyer votre courrier en recommandé et avec un accusé de réception, afin de vous assurer que votre banque l’ait bien reçu.
Quels sont les délais d’annulation d’un chèque de banque ?
Les délais d’annulation d’un chèque de banque est en moyenne de 10 jours une fois que le chèque reçu par la banque. Le délai d’annulation (le moment ou votre compte est crédité à nouveau du montant qui avait été préalablement bloqué) va changer d’une banque à l’autre, prenez contact avec votre banque pour connaitre son délai exact d’annulation.
La durée de validité d’un chèque de banque est d’1 an et 8 jours. Au delà de cette durée, votre chèque de banque ne sera plus valide. Si vous souhaitez annuler votre chèque de banque, sachez qu’il n’existe aucun délai légal minimum mais nous vous conseillons de prévenir votre banque dans les plus brefs délais.
